Retour vers : Accueil

Délibérations du Comité de sécurité de l'information

Présentation, fonctionnement et composition du Comité de sécurité de l’information

Résultats de 961 à 970 de 1085

Avis n°12/42 du 15 mai 2012

Avis n°12/42 du 15 mai 2012 concernant la demande du Foyer Saint-Francois relative à la candidature de madame Nathalie Jacques  aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n°12/44 du 15 mai 2012

Avis n°12/44 du 15 mai 2012 concernant la demande de l’hôpital ‘Sint-Jozefkliniek Bornem’ relative à la candidature de madame Annemie Berben  aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 12/37 du 15 mai 2012

Avis n° 12/37 du 15 mai 2012 concernant la demande de la Clinique Sainte-Anne & Saint-Rémi relative à la candidature de monsieur Marc Godichal aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 12/52 du 15 mai 2012

Avis n° 12/52 du 15 mai 2012 concernant la demande du ‘Algemeen Ziekenhuis Monica relative à la candidature de monsieur Roel Delbon aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 12/41 du 15 mai 2012

Avis n° 12/41 du 15 mai 2012 relatif à la demande du centre ‘Revalidatie&MS Centrum Overpelt’ concernant la candidature de monsieur Dominique Meurs aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 12/46 du 15 mai 2012

Avis n° 12/46 du 15 mai 2012 concernant la demande de la Clinique Saint Jean à la candidature de monsieur Georges de Wasseige aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n°12/31 du 15 mai 2012

Avis n°12/31 du 15 mai 2012 concernant la demande de l’Hôpital Universitaire des Enfants Reine Fabiola relative à la candidature de monsieur Alexis Moerenhout aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n°12/39 du 15 mai 2012

Avis n°12/39 du 15 mai 2012 concernant la demande du Centre Hospitalier Universitaire Brugmann relative à la candidature de monsieur Alexis Moerenhout aux fonctions de conseiller en sécurité.

Délibération n° 11/091 du 22 novembre 2011, modifiée le 15 mai 2012

Délibération n° 11/091 du 22 novembre 2011, modifiée le 15 mai 2012, relative à la communication de données à caractère personnel codées au Centre fédéral d’expertise des soins de santé dans le cadre d’une étude concernant la représentativité des données cliniques minimales après couplage avec l’échantillon permanent (kce n°2011-07).