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Timestamping Consult V2

COOKBOOK : TIMESTAMPING

Version 1.5 (11/07/2022) - 1.08 MB

Ce document est en anglais

Informations fonctionnelles et techniques sur l’intégration du web service de consultation du timestamping.


SEALS v1

COOKBOOK : PSEUDONYMISATION & ANONYMISATION

Version 2.2 (06/07/2022) - 1.19 MB

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Le service web Seals (connu avant sous le nom Codage v2) est le successeur de Codage v1 et permet d’encoder et de décoder des données dans un contexte médical.


Release Notes Minor Release R20221.2

RELEASE NOTE : RELEASES MANAGEMENT

Version 1.1 (06/07/2022) - 898.21 KB

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Minor Release du 31/07/2022


Délibération n° 10/074 du 19 octobre 2010, modifiée le 3 décembre 2019 et le 5 juillet 2022

DÉLIBÉRATION

(05/07/2022) - 409.39 KB

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Délibération n° 10/074 du 19 octobre 2010, modifiée le 3 décembre 2019 et le 5 juillet 2022, relative à la communication de données à caractère personnel pseudonymisées relatives à la santé par les centres d’encadrement des élèves et l’Agence de Services d’enseignement au Vlaams Agentschap Zorg en Gezondheid.


Délibération n° 17/014 du 21 février 2017, modifiée le 18 juillet 2017, le 19 septembre 2017, le 5 juin 2018 , le 2 mars 2021 et le 5 juillet 2022

DÉLIBÉRATION

(05/07/2022) - 337.59 KB

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Délibération n° 17/014 du 21 février 2017, modifiée le 18 juillet 2017, le 19 septembre 2017, le 5 juin 2018, le 2 mars 2021 et le 5 juillet 2022, relative à la communication de données à caractère personnel par la plate-forme eHealth et à cette dernière, dans le cadre de la création d'un annuaire de routage pour un échange électronique sécurisé de données.


Délibération n° 21/040 du 8 février 2021, modifiée le 30 mars 2021, le 25 janvier 2022 et le 5 juillet 2022

DÉLIBÉRATION

(05/07/2022) - 630.59 KB

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Délibération n° 21/040 du 8 février 2021, modifiée le 30 mars 2021, le 25 janvier 2022 et le 5 juillet 2022, portant sur la communication de données à caractère personnel par la Fondation Registre du cancer et l’agence intermutualiste aux organismes assureurs en vue de lister les patients à risques et d’inviter, de soutenir, d’informer et de sensibiliser les personnes afin de se faire vacciner contre la COVID-19.


Délibération n° 21/164 du 7 septembre 2021, modifiée le 5 juillet 2022

DÉLIBÉRATION

(05/07/2022) - 699.41 KB

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Délibération n° 21/164 du 7 septembre 2021, modifiée le 5 juillet 2022, relative à la communication de données à caractère personnel par la Fondation Registre du cancer et l’Agence intermutualiste aux organismes assureurs, en vue d’établir la liste des patients immunovulnérables âgés de 12 ans ou plus et de les inviter pour l’administration d’une dose supplémentaire du vaccin COVID-19 après primo-vaccination.


Délibération n° 21/234 du 7 décembre 2021, modifiée le 5 juillet 2022

DÉLIBÉRATION

(05/07/2022) - 1.21 MB

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Délibération n° 21/234 du 7 décembre 2021, modifiée le 5 juillet 2022, portant sur le couplage de données à caractère personnel pseudonymisées relatives à la santé, obtenues dans le cadre de l’étude clinique « Qualité de vie chez les femmes postménopausiques souffrant d’ostéoporose » aux données de l’Agence intermutualiste et leur communication à l’université de Gand dans le cadre d'une étude.


Délibération n° 22/176 du 5 juillet 2022

DÉLIBÉRATION

(05/07/2022) - 973.72 KB

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Délibération n° 22/176 du 5 juillet 2022 relative à la communication de données à caractère personnel relatives à la santé entre les hôpitaux et l’institut national d'assurance maladie-invalidité, via la plateforme Healthdata, dans le cadre du remboursement des valves endobronchiques unidirectionnelles.


eHealth SSO IrisCareNet - MemberData

SPECIFICATION SSO : IRISCARENET - MEMBERDATA

Version 1.0 (05/07/2022) - 660.61 KB

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Ce document donne un aperçu complet du profil et de l’implémentation, étape par étape, pour la configuration de la sécurité d’une nouvelle application avec SSO@eHealth.