DOCUMENT INFORMATIF : EHEALTHCONSENT
Version 1.0 (18/02/2020) - 14.02 KB
Ce document est en anglais
Ce fichier est le Consent JSON/Swagger qui décrit l’interface REST du service.
DOCUMENT INFORMATIF : EHEALTH THERAPEUTIC LINKS
Version 1.0 (18/02/2020) - 14 KB
Ce fichier est le TherLink JSON/Swagger qui décrit l’interface REST du service.
DOCUMENT INFORMATIF : SERVICE DÉDICACÉ À LA GESTION DES EXCLUSIONS THÉRAPEUTIQUES
Version 1.0 (18/02/2020) - 16.92 KB
Ce fichier est le TherExclusion JSON/Swagger qui décrit l’interface REST du service.
DOCUMENT INFORMATIF : EHEALTHBOX
Version 1.0 (11/02/2020) - 69 KB
Ce fichier est l’API JSON/Swagger qui décrit l’interface REST du service.
DOCUMENT INFORMATIF : SYSTÈME DE CRYPTAGE END-TO-END
Version 1.0 (11/02/2020) - 41.16 KB
DÉLIBÉRATION
(14/01/2020) - 448.33 KB
Ce document est en français
Délibération n° 20/012 du 14 janvier 2020 relative à la communication de données à caractère personnel relatives à la santé en provenance de la Fondation Registre du cancer (FRC-BCR), de l’Agence intermutualiste (AIM), de la cellule technique et des hôpitaux qui ont participé précédemment à une étude d’évaluation gériatrique / dépistage gériatrique (EG/DG) à la Fondation Registre du cancer en vue d’étudier l’effet de l’état de santé général de patients âgés atteints de cancer au moment de l’inclusion dans l’étude EG/DG à long terme.
(14/01/2020) - 344.17 KB
Délibération n° 20/018 du 14 janvier 2020 relative à la communication de données à caractère personnel pseudonymisées en provenance de la cellule technique (résumé hospitalier minimum) et de l’Agence intermutualiste (AIM) à des chercheurs de l’AIM afin d’optimaliser le modèle d’évaluation pour le calcul de la garantie budgétaire et des gains d’efficience du plan de soins intégrés.
(14/01/2020) - 348.31 KB
Délibération n° 17/042 du 16 mai 2017, modifiée le 14 janvier 2020, portant sur la communication de données à caractère personnel pseudonymisées relatives à la santé par les prestataires de soins via la plateforme Healthdata dans le cadre du projet PROLAPS.
(14/01/2020) - 386.79 KB
Délibération n° 20/020 du 14 janvier 2020 portant sur la communication de données à caractère personnel pseudonymisées relatives à la santé par l’Agence Intermutualiste et la Fondation Registre du Cancer dans le cadre d’études relatives au traitement de la sclérose en plaques récurrente rémittente.
FORMULAIRE
(23/12/2019) - 225.86 KB
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